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Artigo publicado na França

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abr
7

village

 

 

 

Confira o artigo de Martinho Neves Miranda publicado no francês VILLAGE DE LA JUSTICE

Et Ryan… Lost !!

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out
8

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Bien qu’il y ait beaucoup de différences entre les systèmes juridiques de France et des États-Unis d’Amérique, il y a un point commun entre eux : le principe de la bonne foi.

Aux États-Unis, ce principe dérive de prévision juridique expresse dans l‘UNIFORM COMMERCIAL CODE, dont alinéa 1-304, dit que « tout contrat ou obligation relevant du Code de commerce uniforme, impose une obligation de bonne foi, aussi bien dans sa constitution que dans son accomplissement ».

À son tour, le paragraphe paire 1-201, conceptualise la bonne foi (good faith) comme l’honnêteté dans la manière d’agir et le respect des normes commerciales raisonnables d’opération et négociation.

Ces normes représentent plusieurs obligations implicites qui découlent automatiquement de la conclusion d’un contrat.

Ils incarnent ce que nous appelons de bonne foi objective, c’est-à-dire qu’il s’agit de modèles de comportement qui sont requis de toute personne, puis dits « objectives » parce qu’ils ne prennent pas en compte l’état psychologique du sujet au moment où il a commis l’acte passible de récrimination.

Au contraire, les normes de conduite avaitent créés ayant pour paramètre l’homme « moyen » et toutes les parties contractantes  sont censées les respecter, quelle que soit leur intention.

Ces normes sont des obligations contractuelles implicites de loyauté, transparence, coopération et information que les parties doivent avoir entre elles, afin que les deux puissent atteindre ensemble les objectifs que chacune a définit en signant le contrat.

Chaque partie ne doit pas voir dans l’autre un adversaire mais plutôt un partenaire, qui devrait être protégé en vertu de cette obligation de loyauté et de coopération.

Pour avoir pratiqué des actes de vandalisme et porter plainte d’un faux crime auprés de la police brésilienne, Ryan Lochte a oublié son obligation implicite de coopérer avec ses sponsors, même s’il n’avait pas eu l’intention par son acte de porter dommage à eux.

Et ce devoir était précisément celui de préserver son image, parce que c’est grâce à elle que ses sponsors seraient en mesure d’atteindre les objectifs poursuivis dans un contrat de sponsoring : augmenter la vente de leurs produits par la sympathie des clients à un idole.

Mais cet oubli lui a coûté cher.

Très cher.

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